Conseil Municipal du 06 février 2017

M. l'Adjoint André ERBS fait fonction de secrétaire de séance et Mme l'Adjointe Simone LUXEMBOURG fait fonction de secrétaire suppléante.


DELIBERATIONS

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-6SECTORISATION SCOLAIRE : mesures complémentaires - Délibération - (sans annexe)15/02/2017

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-10BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes au titre du Code de l'urbanisme - Délibération - (sans annexe)15/02/2017
2017-CM-11ALIENATION D'UN BIEN - Délibération - (sans annexe)15/02/2017

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-5ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2017 - Délibération - (sans annexe)15/02/2017

14 - Instances et Administration municipales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-3REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS DIFFERENTES INSTANCES - Délibération - (sans annexe)15/02/2017
2017-CM-4ADMINISTRATION COMMUNAUTAIRE ET COMMUNALE : modification du plan des effectifs et activités accessoires - Délibération - Annexe15/02/2017

21 - Tourisme et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-7OFFICE DES SPORTS ET LOISIRS DE HAGUENAU : convention de partenariat - Délibération - Annexe - Annexe15/02/2017

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-8DENOMINATION DE VOIES : Rue Nicolas Thurot, Rue du Général Rondony, Passage du Murin, Passage du Verdier, Passage de la Sittelle, Allée du Choucas des Tours - Délibération - Annexe15/02/2017
2017-CM-9CONVENTION DE TRANSFERT DOMANIAL - Lotissement Le Posthof, sis rue de l'Ancienne Tuilerie - Délibération - Annexe - Annexe15/02/2017

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-1CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)10/02/2017
2017-CM-2CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2016 - Délibération - Annexe14/02/2017